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Twitter Bientôt Interdit en Europe ? Ce qu’il Faut Savoir

Interdiction de Twitter dans l’UE ? Et si la sortie de la plateforme du code contre la désinformation entrainait de lourdes conséquences ?

Et si nous n’avions plus accès à Twitter en Europe ? C’est ce qui pourrait bien arriver depuis qu’Elon Musk a pris la décision de retirer sa plateforme du code contre la désinformation de l’UE. Nous avons rassemblé les informations essentielles sur le sujet dans cet article.
La fin de Twitter ?

Le code contre la désinformation, qu’est-ce que c’est ?

Le code contre la désinformation de l’UE fait référence, comme son nom l’indique, à un ensemble de mesures et de principes établis par l’Union européenne pour lutter contre la désinformation en ligne.

Le code a été élaboré dans le but de promouvoir la transparence, l’intégrité et la responsabilité des plateformes en ligne, mais aussi de renforcer la confiance des citoyens dans les informations qu’ils trouvent sur Internet.

Le code contre la désinformation de l’UE a été lancé en octobre 2018 et est initialement basé sur un principe de volontariat pour les plateformes en ligne (les réseaux sociaux, les moteurs de recherche et les annonceurs en ligne). Les plateformes qui choisissent de participer au code s’engagent à adopter une série de bonnes pratiques pour lutter contre la désinformation :

  1. Transparence des publicités politiques : rendre transparentes les publicités politiques en indiquant clairement qui les finance et fournir des informations sur le ciblage et le financement des annonces.
  2. Identification et fermeture des comptes de désinformation : identification et suppression des comptes et des pages diffusant activement de la désinformation (en particulier lors des périodes électorales).
  3. Coopération avec les vérificateurs de faits indépendants : collaborer avec des organisations de vérification des faits indépendantes pour évaluer la véracité des informations et réduire la diffusion de contenus trompeurs.
  4. Promotion de la visibilité des sources fiables : donner une plus grande visibilité aux sources d’information de confiance et réduire la diffusion de contenus non vérifiés ou de fausses informations.

Le code contre la désinformation de l’UE repose sur une approche coopérative entre les plateformes en ligne, les annonceurs, les organisations de vérification des faits et les autorités publiques. Bien que le code soit volontaire, la Commission européenne a souligné qu’elle pourrait envisager des mesures réglementaires si les résultats obtenus étaient insuffisants.

Twitter quitte le code de la désinformation

Samedi 27 mai 2023, Elon Musk a annoncé le retrait de Twitter du code contre la désinformation de l’UE. Le futur ex-CEO du réseau social avait prononcé plusieurs menaces en faveur de ce retrait, et c’est maintenant chose faite. Il semblerait que sa volonté première soit de faire de son réseau la meilleure plateforme possible. Mais est-ce vraiment compatible avec cette décision ?

Quelles conséquences ?

À ce jour, aucune sanction ne peut vraiment être prononcée, puisque le code contre la désinformation fonctionne sur un principe de volontariat. Twitter n’a donc aucune obligation légale à le respecter. Mais il semblerait que cela ne dure pas :

Vous pouvez courir, mais vous ne pouvez pas vous cacher. Au-delà des engagements volontaires, la lutte contre la désinformation sera une obligation légale en vertu de la DSA (la loi sur les services numériques) à partir du 25 août.

Thierry Breton, commissaire européen à l’industrie

En revanche, lorsque cette nouvelle loi sera instaurée, si Twitter ne la respecte pas, la plateforme pourrait bien être bannie de l’UE. Plus précisément, les sanctions envers les entités ne respectant pas cette loi seront les suivantes :

  1. Une amende pouvant s’élever à un montant allant jusqu’à 6 % du CA mondial de l’entreprise.
  2. Une interdiction (temporaire) de la plateforme dans l’UE

Pour le moment, nous n’allons pas perdre l’usage de Twitter dans l’UE, mais c’est à surveiller d’ici à la fin du mois d’août…

Avant de se quitter…

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